Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente (CGV) – ORBS
1. Objet
Les présentes CGV régissent les ventes réalisées via le site ORBS.
2. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. ORBS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
3. Commandes
La validation de commande vaut acceptation sans réserve des CGV. ORBS peut refuser une commande en cas d’indisponibilité ou suspicion de fraude.
4. Paiement
Les paiements sont dus immédiatement et sécurisés. Les méthodes acceptées sont celles affichées sur le site.
5. Livraison
Les délais peuvent varier selon la destination. ORBS n’est pas responsable des retards du transporteur.
6. Droit de rétractation
Conformément à la loi, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation pour les produits éligibles.
7. Retours et remboursements
Les conditions complètes figurent dans notre Politique de Remboursement.
8. Responsabilité
ORBS n’est pas responsable des dommages indirects. La responsabilité maximale correspond au montant de la commande.
9. Données personnelles
Voir notre Politique de Confidentialité.
10. Droit applicable
Les CGV sont régies par le droit français.
Conditions Générales d’Utilisation (CGU) – ORBS
1. Objet
Les présentes CGU définissent l’utilisation du site ORBS.
2. Accès au site
L’accès est gratuit. ORBS peut suspendre ou modifier l’accès au site sans préavis.
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus sont la propriété d’ORBS. Toute reproduction est interdite sans autorisation.
4. Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale et à ne pas perturber son fonctionnement.
5. Produits et informations
ORBS s’efforce d’assurer l’exactitude des informations mais ne garantit pas l’absence d’erreurs.
6. Liens externes
ORBS n’est pas responsable des contenus des sites tiers.
7. Modifications
Les CGU peuvent être mises à jour à tout moment. L'utilisation du site après modification vaut acceptation.
8. Contact
Email : zzsa41191@gmail.com